Un travail mené en 2006 par la direction générale de l'Enseignement scolaire et la direction des Affaires juridiques du ministère a abouti à la réalisation d'un vade-mecum du directeur d'école.
Ce vade-mecum, prévu par le protocole de mesures pour les directeurs d'école du 10 mai 2006, a pour objet de préciser les responsabilités, obligations et compétences des directeurs d'école à l'égard des élèves, des personnels, des parents d'élèves et des partenaires de l'école. Il aborde différents aspects du fonctionnement de l'école et répond à des interrogations régulièrement exprimées par les directeurs.
Il est avant tout destiné à aider les directeurs d'école dans l'exercice de leurs fonctions. Il est composé de fiches.
Obligation et assiduité scolaire (99,21 ko) Inscription et admission des élèves (86,45 ko) Financement des écoles (108,00 ko) Emplois vie scolaire (105,80 ko)
Modèle de contrat type (58,73 ko) Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) (84,74 ko) Responsabilités des directeurs d'école en matière de surveillance et de sécurité des élèves (219,68 ko) Régimes de responsabilité en cas d'accident (158,70 ko) Santé des élèves (111,25 ko)
Fiche d'urgence à l'intention des parents (142,01 ko)Télécharger l'ensemble du document : Le vade-mecum du directeur d'école (313,93 ko)
Direction générale de l'Enseignement scolaire - Publié le 11 juin 2007
© Ministère de l'Éducation nationale
