21 grilles horaires organisent les formations en 2 ans sous statut scolaire :
Chaque spécialité de diplôme est attaché à une grille horaire.
Pour les élèves, la durée de l'année scolaire est fixée à 36 semaines (Code de l'éducation). Cette durée comprend :
Les durées de formation en établissement et en entreprise sont spécifiées par les grilles horaires.
Pour chaque élève, le volume horaire de formation ne doit pas excéder huit heures par jour et trente cinq heures par semaine.
Pour chaque enseignement, l'horaire de référence est l'horaire cycle ou les horaires annuels.
L'horaire hebdomadaire de chaque enseignement est indicatif. Il peut varier sur l'année à condition de respecter l'horaire annuel de référence (cf. remarques sur l'affichage des horaires hebdomadaires).
Certains enseignements sont dispensés en classe entière et/ou en groupes à effectif réduit. Les "conditions de dédoublement" (volumes horaires éventuellement dédoublés et seuils d'effectifs donnant droit aux dédoublements) varient selon les grilles horaires, les disciplines et/ou les secteurs professionnels.
Les enseignements des classes de CAP, de BEP et de baccalauréat professionnel comprennent des enseignements obligatoires et des enseignements facultatifs. Les établissements peuvent proposer les activités ou enseignements facultatifs prévus par chaque grille horaire.
Tous les diplômes professionnels, excepté la mention complémentaire, comportent :
- des enseignements généraux : français, histoire-géographie, mathématiques, langue vivante, arts appliqués - culture artistique (ou éducation esthétique), éducation physique et sportive pour tous les diplômes, sciences physiques pour les spécialités de la production et pour le CAP et enfin un enseignement de vie sociale et professionnelles pour les CAP et BEP ;
- des enseignements technologiques et professionnels : Ils sont définis spécifiquement pour chaque spécialité professionnelle.
Les grilles horaires indiquent les horaires affectés à chaque discipline générale et à l'enseignement technologique et professionnel (ETP). Des notes d'accompagnement (cf. textes de référence) proposent des exemples de répartition de l'horaire attribué à l'ETP.
Tous les enseignements professionnels comportent des périodes en entreprise (ou en milieu professionnel) obligatoires, dont la durée varie en fonction du diplôme préparé. Ces périodes en entreprise font partie intégrante de la formation. Elles sont un facteur déterminant de l'insertion professionnelle. Les grilles horaires sont conçues en fonction de la durée de ces périodes.
En seconde professionnelle, tous les élèves bénéficient d’un enseignement modulaire (2 h hebdomadaires). L’horaire de cet enseignement est réparti à égalité entre l'enseignement général et l'enseignement technologique et professionnel. Les grilles horaires indiquent les préaffectations. Pour l'enseignement général, l'horaire n'est qu'en partie préaffecté à une discipline, le reste est réparti par les équipes pédagogiques en fonction des besoins.
Un ou plusieurs projets pluridisciplinaires à caractère professionnel (PPCP) sont réalisés en terminale de BEP, et sur les deux années du cycle du CAP et du baccalauréat professionnel. L'horaire annuel PPCP est dû aux élèves. Pour en savoir plus sur la gestion des heures PPCP, consulter les modalités de mise en œuvre du PPCP.
L’horaire consacré au PPCP est réparti à égalité entre l'enseignement général et l'enseignement technologique et professionnel. Les grilles horaires indiquent les préaffectations (environ trois quarts du volume). Les heures non préaffectée en enseignement général sont réparties par les équipes pédagogiques en fonction des projets (cf. remarques sur la répartition de ces heures)
Tous les élèves bénéficient d’une éducation civique, juridique et sociale. Cette éducation concerne l’ensemble des disciplines. Organisée en interdisciplinarité, elle prolonge l’enseignement prévu dans les programmes de certaines matières.
Direction générale de l'Enseignement scolaire - Publié le 18 juillet 2007
© Ministère de l'Éducation nationale
