Les textes de référence

Certificats d'aptitude professionnelle

Arrêté du 24-4-2002. Organisation et horaires des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux CAP.
L'arrêté est paru au BO n°21 du 23 mai 2002

Note aux recteurs n°354 du 19-10-2004 : horaires d'enseignement des sciences appliquées dans les CAP des métiers de l'hôtellerie-restauration et de l'alimentation.

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Brevets d'études professionnelles

Arrêté du 17-7-2001. Organisation et horaires des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux BEP.
L'arrêté est paru au BO n°33 du 13 septembre 2001

Note aux recteurs du 24 mars 2000. Horaires consacrés à l'enseignement de la construction dans les formations sous statut scolaire préparant aux BEP du secteur industriel. Télécharger la note (16,96 ko)
Remarque : cette note ne prend pas en compte les ajustements qui ont été traduits par l'arrêté du 17-7-2001.
Pour corriger les horaires de construction, il suffit d'ajuster l'horaire annuel d'origine (celui de la note du 24-3-2000) en un multiple du nombre de semaines de formation en établissement.
Ex : Horaire d'origine 90(30+60)
        Nombre de semaines en établissement : 33 semaines
        Horaire annuel ajusté : 99(33+66)
        Horaire hebdomadaire indicatif : 3(2+1)

Baccalauréats professionnels

Arrêté du 17-7-2001. Organisation et horaires des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux baccalauréats professionnels.
L'arrêté est paru au BO n°33 du 13 septembre 2001

Notes d'accompagnement

Notes du 24 août 2000 : Quatre notes élaborées conjointement par l'Inspection générale, groupe économie-gestion et par la direction de l'Enseignement scolaire. Elles proposent des exemples de répartition de l'horaire attribué à l'enseignement technologique et professionnel. Elles ne prennent pas en compte les évolutions horaires prévues par les arrêtés du 17-7-2001.

Les enseignements professionnels hôteliers (36,59 ko)
Le secteur tertiaire administratif : secrétariat et comptabilité (24,94 ko)
La filière vente au niveau V (25,78 ko)
Le secteur logistique et transports : BEP logistique de commercialisation (15,48 ko)

Note du 13 mars 2001 : Note élaborée conjointement par l'Inspection générale, groupe sciences et techniques industrielles et par la direction de l'Enseignement scolaire. Les annexes proposent des exemples de ventilation des enseignements technologiques et professionnels. Elles ne prennent pas en compte les évolutions horaires prévues par les arrêtés du 17-7-2001.

Note du 13 mars 2001 (67,00 ko) : recommandations pédagogiques pour la mise en œuvre des enseignements professionnels du secteur des sciences et techniques industrielles et du secteur sanitaire et social.

Ventilation des enseignements technologiques et professionnels

Annexe 1 (15,76 ko) : BEP carrières sanitaires et sociales
Annexe 2 (18,52 ko) : BEP bioservices
Annexe 3 (6,34 ko) : Baccalauréat professionnel hygiène environnement