Principaux textes de référence relatifs à
l'organisation des enseignements au collège

ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS
- Le collège, organisation générale
- L'organisation pédagogique en trois cycles
RENTRÉES SCOLAIRES ET EVALUATIONS
- Préparation des rentrées
- Évaluations nationales
DIVERSIFICATION DES ENSEIGNEMENTS
CERTIFICATIONS : DIPLÔMES, EXAMENS ET ATTESTATIONS

Les textes sont publiés en ligne :
- sur le site Internet www.education.gouv.fr/bo (BOEN depuis 1998 dans leur intégralité),
- et sur le site Internet www.legifrance.gouv.fr (JO depuis 1990 et Code de l'éducation).

Organisation des enseignements

Le collège, organisation générale

Code de l'éducation. Voir notamment les articles L.332-1 à L. 332-6 et D332-1 à D332-15.

Les décrets suivants sont regroupés dans les articles D332-1 à D332-15 du code de l'éducation.

Décret n°96-465 du 29-5-1996 (JO du 31-5-1996 ; BO n°25 du 20-6-1996). Il définit les modalités de l'organisation des quatre années de la scolarité du collège contitués de trois cycles mis en place à partir de la rentrée de 1996. Il est modifié par
le décret n°2005-1013 du 24-8-2005 (JO du 25-8-2005 ; BO n°31 du 1-9-2005) relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège,
le décret n°2006-533 du 10-5-2006 (JO du 12-5-2006 ; BO n°22 du 1-6-2006) relatif à la note de vie scolaire.

L'organisation pédagogique en trois cycles

Organisation des enseignements dans les classes de 6ème de collège

Arrêté du 29-5-1996 (JO du 31-5-1996 ; BO n°25 du 20-6-1996) modifié par
l'arrêté du 30 novembre 2001 (JO du 8-12-2001 ; BO n°1 du 3-1-2002) et par
l'arrêté du 14-1-2002 (JO du 9-2-2002 ; BO n°8 du 21-2-2002)

Organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et quatrième)

Arrêté du 26-12-1996 (JO du 8-1-1997 ; BO n°5 du 30-1-1997), modifié par
l'arrêté du 14 janvier 2002 (JO du 10-2-2002 ; BO n°8 du 21-2-2002), et par
l'arrêté du 6-4-2006 (JO du 22-4-2006 ; BO n°18 du 4-5-2006)

Organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième)

Arrêté du 2-7-2004 (JO du 6-7-2004 ; BO n°28 du 15-7-2004)

Rentrées scolaires et évaluations

Préparation des rentrées

Circulaire n°2008-042 du 4-4-2008 (BO n°15 du 10-4-2008) relative à la préparation de la rentrée 2008
Circulaire n°2007-011 du 9-1-2007 (BO n°3 du 18-1-2007) relative à la préparation de la rentrée 2007
Circulaire n°2007-115 du 13-7-2007 (BO n°28 du 19-7-2007) relative à la mise en place de l'accompagnement éducatif dans les établissements de l'éducation prioritaire [Complément à la circulaire de préparation de la rentrée 2007]
Circulaire n°2006-051 du 27-3-2006 (BO n°13 du 31-3-2006) relative à la préparation de la rentrée 2006
Circulaire n°2005-067 du 15-4-2005 (BO n°18 du 5-5-2005) et circulaire n°2005-124 du 26-7-2005 (BO n°30 du 25-8-2005) relatives à la préparation de la rentrée scolaire en 2005
Circulaire n°2004-015 du 27-1-2004 (Encart BO n°6 du 5-2-2004) relative à la préparation de la rentrée 2004 dans les écoles, les collèges et les lycées
Circulaire n°2003-050 du 28-3-2003 (Encart BO n°14 du 3-4-2003) relative à la préparation de la rentrée 2003 dans les écoles, collèges et lycées. Annexe 1 : Références réglementaires ; Annexe 2 : Dispositifs d'alternance dans les collèges
Circulaire n°2002-074 du 10-4-2002 (BO n°16 du 18-4-2002) relative à la préparation de la rentrée 2002 dans les collèges et à la mise en oeuvre des itinéraires de découverte
Circulaire n°2001-105 du 8-6-2001 (BO n°24 du 14-01-2001) relative à la préparation de la rentrée 2001 dans les collèges

Évaluations nationales

Circulaire n°2008-042 du 4-4-2008 (BO n°15 du 10-4-2008) relative à la préparation de la rentrée 2008 (évaluation diagnostique en 6ème reconduite)
Circulaire n°2007-011 du 9-1-2007 (BO n°3 du 18-1-2007) relative à la préparation de la rentrée 2007 (évaluation diagnostique en 6ème reconduite)
Circulaire n°2006-095 du 9-6-2006 du (BO n°24 du 15-6-2006) relative au disposif national d'évaluation diagnostique - année 2006-2007
Circulaire n°2005-096 du 24-6-2005 (BO n°25 du 30-6-2005) relative au disposif national d'évaluation diagnostique - année 2005-2006
Circulaire n°2003-110 du 10-7-2003 (BO n°29 du 17-7-2003) relative au dispositif national d'évaluation diagnostique - année 2003-2004
Note de service n°2002-105 du 30-4-2002 (BO du n°19 du 9-5-2002) relative aux évaluations et aux outils nationaux pour 2002-2003
Circulaire n°2001-143 du 18-7-2001 (BO n°30 du 26-7-2001) relative aux évaluations en CE2, en sixième et en seconde pour l'année 2001-2002

Diversification des enseignements

Programmes personnalisés de réussite éducative

Textes relatifs aux Programmes personnalisés de réussite éducative (PPRE)

Collège et monde professionnel

Parcours de découverte des métiers et des formations

Circulaire n°2008-092 du 11-7-2008 (BO n°29 du 17-7-2008)

Orientations pédagogiques relatives à l'enseignement de l'option facultative de découverte professionnelle (trois heures hebdomadaires) en classe de troisième

Arrêté du 14-2-2005 (JO du 25-2-2005 ; BO n°11 du 17-3-2005)

Orientations pédagogiques relatives à l'enseignement du module de découverte professionnelle (six heures hebdomadaires) en classe de troisième

Arrêté du 14-2-2005 (JO du 25-2-2005 ; BO n°11 du 17-3-2005)

Dispositifs en alternance

Circulaire n°2004-015 du 27-1-2004 (Encart BO n°6 du 5-2-2004) relative à la préparation de la rentrée 2004 dans les écoles, les collèges et les lycées
Circulaire n°2003-050 du 28-3-2003 (Encart BO n°14 du 3-4-2003) relative à la préparation de la rentrée 2003 dans les écoles, les collèges et les lycées. Annexe 2 : Dispositifs d'alternance dans les collèges

Modalités d'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs de moins de seize ans

Les décrets suivants sont codifiés dans les articles D331-1 à D331-15 du code de l'éducation.

Décret n°2003-812 du 26-8-2003 (BO n°34 du 18-9-2003) modifié par le décret n°2005-1013 du 24-8-2005 (JO du 25-8-2005 ; BO n°31 du 1-9-2005) relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège
Circulaire n°2003-134 du 8-9-2003 (BO n°34 du 18-9-2003)

Dispositifs d'aide et de soutien en classe de 4e (4e AS) et classes de 3e d'insertion (3e I)

Circulaire n°97-134 du 30-5-1997 (BO n°24 du 12-6-1997)

Classes d’initiation préprofessionnelle en alternance (CLIPA)

Circulaire n°97-109 du 9-5-1997 (BO n°20 du 15-5-1997) relative à la mise en place des CLIPA

Intégration scolaire des élèves handicapés

Dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège

Décret n°2005-1013 du 24-8-2005 (JO du 25-8-2005 ; BO n°31 du 1-9-2005 ; article D332-8 du code de l'éducation)

Adaptation et intégration scolaire : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves (AIS, SEGPA, UPI)

Circulaire n°2002-111 du 30-4-2002 (BO du n°19 du 9-5-2002)

Accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002 (CLIS et UPI)

Circulaire n°2002-112 du 30-4-2002 (BO n°19 DU 9-5-2002)

Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d’intégration (UPI)

Circulaire n°2001-035 du 21-2-2001 (BO n°9 du 1-3-2001)

Itinéraires de découverte

Circulaire n°2003-050 du 28-3-2003 (Encart BO n°14 du 3-4-2003) relative à la préparation de la rentrée 2003 dans les écoles, collèges et lycées
Circulaire n°2002-160 du 2-8-2002 (BO n°31du 29-8-2002) relative à l'organisation des itinéraires de découverte et aux questions de responsabilité
Circulaire n°2002-074 du 10-4-2002 (Encart BO n°16 du 18-4-2002) relative à la préparation de la rentrée 2002 dans les collèges et à la mise en œuvre des itinéraires de découverte

Classes d'enseignements artistiques

Textes relatifs aux Classes à horaires aménagés musicales et danse

Classes à projet artistique et culturel (classe à PAC)

Circulaire n°2001-104 du 14-6-2001 (BO n°24 du 14-6-2001)

Langues régionales

Loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école

Loi n°2005-380 du 23-4-2005 (JO n°96 du 24-4-2005 ; Encart BO n°18 du 5-5-2005)

Création d'un conseil académique des langues régionales

Décret n°2001-733 du 31-7-2001 (JO du 5-8-2001 ; Encart BO n°33 du 13-9-2001)

Liste des académies dans lesquelles est créé un conseil académique des langues régionales

Arrêté du 19-4-2002 (JO du 27-4-2002 ; Encart BO n°19 du 9-5-2002)

L'enseignement bilingue en langues régionales à parité horaire dans les écoles et les sections "langues régionales" des collèges et des lycées

Arrêté du 12-5-2003 (JO du 24-5-2003 ; BO n°24 du 12-6-2003)

Développement de l'enseignement des langues et cultures régionales à l'école, au collège et au lycée

Circulaire n°2001-166 du 5-9-2001 (Encart BO n°33 du 13-9-2001)

Modalités de mise en œuvre de l'enseignement bilingue à parité horaire

Circulaire n°2001-167 du 5-9-2001 (BO n°33 du 13-9-2001) modifiée par la circulaire n°2003-090 du 5-6-2003 (BO n°24 du 12-6-2003)

Recrutement et formation des personnels des écoles, collèges et lycées "langues régionales"

Circulaire n°2002-104 du 30-4-2002 (Encart BO n°19 du 9-5-2002)

Diplômes, examens et attestations

Diplôme national du brevet (DNB)

Textes relatifs au Diplôme national du brevet

Certificat de formation générale (CFG)

Textes relatifs au Certificat de formation générale

Attestations scolaires de sécurité routière (ASSR)

Textes relatifs aux Attestations scolaires de sécurité routière et à l'éducation à la sécurité routière

Attestation de formation aux premiers secours (AFPS)

Circulaire n°2006-085 du 24-5-2006 (JO du 16-7-2006 ; BO n°30 du 27-7-2006) relative à la sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité

Brevet informatique et internet (B2i)

Arrêté du 14-6-2006 (JO du 27-6-2006 ; BO n°29 du 20-7-2006) relatif aux connaissances et capacités exigibles pour le B2i, modifié par
l' arrêté du 18-12-2007(JO du 28-12-2007 ; BO n°3 du 17-1-2008) relatif aux référentiels de connaissances et capacités exigibles pour le B2i
Circulaire n°2006-169 du 7-11-2006 (BO n°42 du 16-11-2006) relative au Brevet Informatique et Internet (B2i) école, collège, lycée (lycées d'enseignement général et technologique et lycées professionnels. Annexes : tableaux par domaine, feuilles de position
Circulaire n°2005-135 du 9-9-2005 (BO n°34 du 22-9-2005) relative aux technologies d'information et de communication dans l'enseignement scolaire

Autres textes relatifs aux programmes, à la vie scolaire (handicaps et déficiences ; lutte contre la pauvreté et l'exclusion ; scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage)

voir le site Internet SCEREN [CNDP-CRDP]

Principaux textes de référence relatifs à l'organisation des enseignements au collège