Textes de référence
Éducation artistique et culturelle
- Le développement de l’éducation artistique et culturelle des ministères de l’Éducation nationale, de la Culture et de la Communication, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et de l’agriculture et de la pêche :
circulaire n°2008-059 du 29 avril 2008.BO n°19 du 8 février 2008.
- Les pôles de ressource pour l'éducation artistique et culturelle (PREAC) :
circulaire n°2007-090 du 12 avril 2007. BO n°16 du 19 avril 2007.
- Chartes de développement des pratiques artistiques et culturelles :
circulaire n°2007-086 du 10 avril 2007. BO n°16 du 19 avril 2007.
- Les dimensions artistique et culturelle des projets d'établissement :
circulaire n°2007-022 du 22 janvier 2007. BO n°5 du 1er février 2007.
- Circulaire d’orientations sur la politique d’éducation artistique et culturelle des ministères de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et de la Culture et de la Communication :
circulaire n°2005-014 du 31 janvier 2005. BO n°5 du 3 février 2005.
- Formation/certifications complémentaires, options arts :
note de service n°2004-175 du 19 octobre 2004. BO n°39 du 28 octobre 2004.
- Orientation pour une politique en matière d'enseignements artistiques et d'action culturelle :
encart au BO n°40 du 30 octobre 2003.
- Les ateliers artistiques dans les collèges, les lycées d'enseignement général et technologique et les lycées professionnels :
note de service n°2001-103 du 11 mai 2001. BO n°24 du 14 juin 2001.
- Les classes à projet artistique et culturel :
circulaire n°2001-104 du 14 juin 2001. BO n°24 du 14 Juin 2001.
- L'éducation artistique et l'action culturelle, délégués académiques et coordonnateurs auprès des inspections académiques :
note de service n°2001-102 du 8 juin 2001. BO n°24 du 14 juin 2001.
- Réforme des lycées, rentrée 1999 :
note de service n°99 -094 du 18 juin1999. BO n°25 du 24 juin 1999.
Culture scientifique et technique
- Actions éducatives et innovantes à caractère scientifique et technique et ateliers scientifiques et techniques
Le sport à l'école, au collège, au lycée
- Code de l'éducation notamment livres III, IV, V.
BO spécial n°7 du 13 juillet 2000.
- Code du sport notamment livres II et III
- Organisation et promotion des activités physiques et sportives :
- Statuts USEP :
décret du 12 septembre 2003. JO du 20 septembre 2003.
- Dispositions statutaires obligatoires pour les AS :
décret n°86-495 du 13 mars 1986. JO du 16 mars 1986. BO n°13 du 3 avril 1986.
- Statuts de l'UNSS :
décret n°86-495 du 14 mars 1986. JO du 16 mars 1986. BO n°14 du 10 avril 1986.
- Établissements publics locaux d'enseignement :
décret n°85-924 du 30 août 1985. BO n°30 du 5 septembre 1985 et spécial n°3 du 6 février 1986. RLR 520.0.
- Étudiants et personnels sportifs(ives) de haut niveau et sportifs(ives) espoirs :
circulaire interministérielle n°2006-123 du 1er août 2006. BO n°32 du 7 septembre 2006.
- Examen et suivi médical des élèves des sections sportives scolaires :
circulaire interministérielle n°2003-062 du 24 avril 2003. BO n°22 du 29 mai 2003.
- Le sport scolaire à l'école, au collège et au lycée :
circulaire n°2002-130 du 25 avril 2002. BO n°25 du 20 juin 2002.
- Création des sections sportives scolaires :
circulaire 96291 du 13 décembre 1996.
- Documents obligatoires pour la pratique du sport en milieu scolaire :
circulaire n°95-050 du 3 mars 1995.
- Organisation du sport scolaire dans les AS des établissements du second degré :
note de service n°87-379 du 1e décembre 1987.
- Participation des personnels enseignant l'EPS à l'animation de l'AS scolaire :
note de service n°84-309 du 7 août 1984.
- Charte de sections sportives scolaires du 13 juin 2002 :
BO n°25 du 20 juin 2002.
- Convention MEN / USEP du 27 juin 2006 :
BO n°37 du 12 octobre 2006.
Éducation au développement durable - Actions éducatives
Direction générale de l'Enseignement scolaire - Publié le 05 juin 2008
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