Les conditions dans lesquelles doivent s'effectuer toutes les actions pédagogiques qui nécessitent de sortir de l'enceinte de l'école sont précisées dans la 
circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999 relative à l'organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques, modifiée le 31 mai 2000, et la circulaire n°2005-001 du 5 janvier 2005 relative aux séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré.
La circulaire du 21 septembre 1999 détaille notamment les conditions générales d'encadrement, de sécurité, d'assurance, de déplacement et d'hébergement. Elle distingue trois catégories de sorties : les sorties scolaires régulières, les sorties scolaires occasionnelles sans nuitée et les sorties scolaires occasionnelles avec nuitée(s) et spécifie, pour chacune d'entre elles, les modalités particulières de leur organisation.
La circulaire du 5 janvier 2005 réaffirme les bienfaits pédagogiques des séjours scolaires, en particulier ceux d'une durée égale ou supérieure à cinq jours, répondant à l'appellation de classes de découvertes. De plus, elle complète certaines dispositions de la circulaire de 1999, en particulier en distinguant les rôles respectifs de l'inspecteur d'académie d'origine et de l'inspecteur d'académie d'accueil, et en apportant une clarification sur la procédure de contrôle des structures d'accueil.
Vous trouverez, dans l'espace d’échanges, les réponses aux questions le plus souvent posées à l'administration centrale sur la mise en oeuvre de ces sorties.
Une enquête portant sur les sorties scolaires avec nuitées, dans le premier degré, organisées pendant l'année scolaire 2001-2002 a été réalisée.
Direction générale de l'Enseignement scolaire - Publié le 02 février 2006
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