Circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999
relative à l' organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques,
circulaire n°2000-075 du 31 mai 2000
relative au test nécessaire avant la pratique des sports nautiques complète la précédente,
circulaire n°2005-001 du 5 janvier 2005
relative aux séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré.
Circulaire n°76-260 du 20 août 1976
relative aux sorties et voyages collectifs d'élèves,
circulaire n°86-317 du 22 octobre 1986 et
circulaire n°88-254 du 6 octobre 1988
relatives à la déconcentration de la délivrance des autorisations de sorties et voyages collectifs d'élèves du second degré.
Direction générale de l'Enseignement scolaire - Publié le 02 février 2006
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