Organisation et horaires des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux CAP,
arrêté du 24 avril 2002, BO n°21 du 23 mai 2002.
Organisation et horaires des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux BEP
arrêté du 17 juillet-2001, BO n°33 du 13 septembre 2001.
Organisation et horaires des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux baccalauréats professionnels.
arrêté du 17 juillet 2001, BO n°33 du 13 septembre 2001.
Certificats d'aptitude professionnelle
arrêté du 8 juillet 2003, BO hors série n°4 du 25 juillet 2003
Brevets d'études professionnelles
arrêté du 23 mai 1997, BO hors série n°4 du 12 juin 1997
Baccalauréats professionnels
arrêté du 23 mars 1988, BO n°18 du 12 mai 1988
Note de service n°2001- 151 du 27 juillet 2001, BO n°31 du 30 août 2001
Indication "section européenne" au baccalauréat professionnel
- arrêté du 4 aôut 2000, BO n°32 du 14 septembre 2000
arrêté du 9 mai 2003, BO n°24 du 12 juin 2003
arrêté du 16 avril 2002, BO n°22 du 30 mai 2002
note de service du 15 septembre 1999, BO n°33 du 23 septembre 1999
Direction générale de l'Enseignement scolaire - Publié le 23 janvier 2006
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