Prévention et traitement des violences sexuelles

L'éducation à la sexualité, composante de la construction de la personne et de l'éducation du citoyen, contribue à lutter contre les violences sexistes et sexuelles. Elle doit permettre de sensibiliser et faire réfléchir les élèves à l'importance des notions de dignité, d'égalité, de respect mutuel, et leur faire prendre conscience, par exemple, que les propos sexistes instaurent un rapport de force qui peut conduire à d'autres formes plus graves de violences.

La Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif, signée le 29 juin 2006, vise notamment à assurer auprès des jeunes une éducation à l'égalité entre les sexes. Cet apprentissage de l'égalité, basé sur le respect de l'autre sexe, implique notamment la mise en œuvre d'actions de prévention des comportements et violences sexistes. L'éducation à la sexualité constitue l'un des points d'appui à cette politique éducative au quotidien.

La circulaire n°2006-197 du 30 novembre 2006 relative au comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté, réaffirme également la nécessité d'inscrire dans le cadre de la prévention de la violence toute action éducative visant à prévenir les atteintes à l'intégrité physique et à la dignité de la personne, au rang desquelles figurent les violences sexuelles.

Le guide "Repères" offre un appui pratique pour des conduites à tenir face à des situations de suspicion ou de révélation de violences sexuelles. Il propose des pistes pour la mise en oeuvre d'une politique de prévention dans le cadre d'un projet éducatif global.

Il est téléchargeable sur le site du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche :
Repères pour la prévention et le traitement des violences sexuelles (188,25 ko).

Deux documents accompagnent par ailleurs la circulaire n°2006-125 du 16 août 2006 relative à la prévention et la lutte contre la violence en milieu scolaire, diffusés depuis la rentrée 2006 dans tous les collèges et les lycées :

Un Mémento partenarial « Conduites à tenir en cas d'infraction en milieu scolaire » (270,13 ko), à l'usage des chefs d'établissement et de leurs équipes, qui intègre les qualifications pénales et les conduites à tenir notamment pour les révélations de violences sexuelles.

Un guide pratique « Savoir et réagir face aux violences en milieu scolaire » (616,86 ko), à l'usage des enseignants et des équipes éducatives victimes ou témoins d'actes de violence.