Fonctionnement des écoles primaires
Rubriques associées
Les fonctions des directeurs d'école sont définies par décret en 1989. Depuis cette date, leurs missions se sont progressivement diversifiées.
Le vade-mecum du directeur d'école est un outil qui aborde les différents aspects du fonctionnement d'une école. Composé de fiches techniques qui précisent les responsabilités du directeur, ses obligations et ses compétences à l'égard des élèves, des personnels, des parents d'élèves et des partenaires de l'école, il est destiné à l'aider dans l'exercice de ses fonctions.
Sommaire :
Obligation et assiduité scolaires
Inscription et admission des élèves
Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
Régimes de responsabilité en cas d'accident
Responsabilités des directeurs d'école en matière de surveillance et de sécurité des élèves
Annexes
Fiche d'urgence à l'intention des parents
Intégralité des fiches techniques :
Vade-mecum du directeur d'école
(direction générale de l'Enseignement scolaire/direction des affaires juridiques, 2007)
La prise en considération de l'évolution du métier de directeur d'école s'est traduite en 2006 par l'adoption d'un certain nombre de mesures.
Principales mesures :
Note de service du 21 juin 2006 relative au régime de décharge d'enseignement des directeurs d'école
Protocole de mesures pour les directeurs d'école du 10 mai 2006
Décret n°89-122 du 24 février 1989 modifié relatif aux directeurs d'école
© MEN - Direction générale de l'Enseignement scolaire
Aide | Plan du site | Mentions légales | Accessibilité | Contact | Sigles